De 1798 à 1998, tous les Français de sexe masculin ont été recensés et inscrits sur des tableaux, des listes ou des registres dans le cadre de la conscription militaire, le plus souvent l’année de leur vingt ans. Auparavant dévolue à des professionnels ou à des hommes désignés par leur communauté, la défense du territoire national a en effet été confiée aux citoyens par la Révolution, d’abord par un appel au volontariat, puis par la création de la conscription, instaurée par la loi Jourdan du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798). A partir de 1803 (loi du 8 nivôse an XI), les futurs conscrits sont tirés au sort, un procédé qui subsistera jusqu’en 1905, date à laquelle le service militaire devient obligatoire. L’abondance et la diversité des renseignements relevés par les autorités militaires lors des différentes étapes de la conscription permettent de compléter ou d’approfondir ses recherches généalogiques.

Quels sont les documents à consulter ?

• Les listes départementales du contingent, établies avant la réunion du conseil de révision qui juge l’aptitude de l’éventuel conscrit à effectuer son service militaire. Y sont inscrites les  noms et prénoms des appelés, leurs date et lieu de naissance ainsi que leurs filiation, profession et caractéristiques physiques ;
• Les délibérations et procès-verbaux des conseils de révision indiquent les noms et prénoms des jeunes gens, et, s’il y a lieu, la raison de l’exemption qui  les dispense du service militaire  ;

• Les listes de tirage au sort et/ou les tableaux de recensement qui reprennent les  informations présentes dans les listes départementales du contingent avec la mention Bon ou Exempté. Dans ce cas, la raison de l’exemption est indiquée. L’état civil du remplaçant est indiqué sur les listes de tirage au sort ;
• Les registres  matricules du recrutement militaire regroupent par année tous les jeunes gens âgés de 20 ans qui résident dans le ressort du bureau de recrutement. Ils contiennent les états signalétiques et des services militaires (ESS) de tous les hommes qui ont effectué un service militaire, conscrits et engagés volontaires. Les documents, organisés sous forme de  fiche nominative, se présentent comme des récapitulatifs de carrière et contiennent de nombreuses informations personnelles comme la description physique et le degré d’instruction du conscrit ainsi que ses adresses successives à partir de 1878. Les registres sont classés par bureau de recrutement et par année ;
• Les répertoires alphabétiques établis pour chaque bureau par année de recrutement, qui mentionne le numéro de matricule attribué au conscrit.

Comment consulter ces documents ?

Les archives de la conscription militaire sont conservées dans la série R du cadre de classement des Archives départementales ; les registres d’inscription des volontaires de 1792 et l’état des conscrits enrôlés lors de la levée en masse de 1793 le sont en série L. Certains tableaux de recensement pourront être également retrouvés dans la série H des Archives communales. Pour les périodes précédentes (Moyen-Age et Ancien Régime), des documents (rôles, listes de tirage au sort et registres de contrôle) peuvent être conservés dans les séries B et C, mais ils ne concerneront que des hommes aptes au combat, veufs sans enfants ou célibataires. Pour les anciennes colonies et l’Algérie, les recherches sont à effectuer aux Archives nationales d’outre-mer (ANOM) et au Centre des Archives du Personnel Militaire (CPAM) ; pour les anciens protectorats, au Centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN).

Leur délai de communicabilité est régi par les articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine. Les registres matricules, qui peuvent comporter des informations relevant des secrets des personnes et de l’instruction judiciaire, sont ainsi communicables à l’issue d’un délai de 25 à 120 ans selon les cas.

Retrouvez toutes les précisions sur les conditions d’accès en consultant la plateforme @docs

Les registres matricules sont aujourd’hui souvent disponibles en ligne, certaines informations ayant pu être néanmoins cachées par l’autorité militaire, notamment celles relevant du secret médical. Au delà de la classe 1921, ils ne sont consultables qu’en salle de lecture.

Voir la liste des services d’archives proposant un accès direct aux documents.

Pour la Première Guerre mondiale, ils sont accessibles par la base de données Grand Mémorial.

Comment chercher dans ces documents ?

Quand le registre matricule n’est pas en ligne, il convient de connaître le lieu de résidence du conscrit l’année des ses 20 ans pour identifier le bureau de recrutement dont il dépendait. Son année de naissance, à laquelle il faut ajouter 20, détermine sa classe d’incorporation : né en 1891, un jeune homme fera ainsi partie de la classe 1911. Celle des nouveaux citoyens français âgés de plus de 20 ans est fixée par l’année de leur naturalisation, mais ils n’effectueront pas tous leur service militaire.
L’accès aux fiches matricules se fait grâce aux répertoires alphabétiques : le numéro de matricule attaché à un nom renvoie à un registre qui rassemble les états signalétiques et des services militaires des conscrits d’une même classe et du même bureau de recrutement. Ceux dont le départ a été repoussé sont mentionnés à la fin du registre, ainsi que l’année réelle de leur incorporation.
A noter : si les premiers registres matricules apparaissent en 1859, les séries ne deviennent continues qu’à partir de 1867.

Pour compléter la recherche

• Les dossiers d’attribution de la carte du combattant, instituée en 1926, peuvent contenir des renseignements complémentaires. Ils sont conservés dans la sous-série 3R et et la série W, pour la période postérieure à 1940, du cadre de classement des Archives départementales ;
• Le guide Faire l’histoire militaire de ses ancêtres des Archives départementales d’Indre-et-Loire met à disposition la définition des nombreux sigles et codes employés dans les registres matricules ;
• FranceArchives a recensé des fiches d’aide proposées par les services d’archives pour retrouver un militaire ou un conscrit parmi ses ancêtres.